Séminaire Sur: « LA VEILLE RÉGLEMENTAIRE HSE » Les 21 et 22 Février 2024 à L’Hôtel EL Mouahidine – Oran

OBJECTIF:

L’objectif principal de la veille réglementaire dans le domaine santé, sécurité au travail et de l’environnement est de mettre en place un processus capable d’identifier tous les textes qui régit votre activité dans le domaine HSE, Elle permet de réduire l’incertitude que votre entreprise ne soit pas conforme vis-à-vis de ces exigences légales et réglementaires.

Un système de veille efficace consiste à:

• Comprendre la veille.
• Structurer ce processus.
• Construire et faire vivre la base initiale (sources de veille et corpus réglementaire).
• Repérer et identifier les évolutions réglementaires applicables.
• Analyser les textes et évaluer la conformité de son organisation au regard des exigences identifiées.
• Etre conforme vis a vis des autorités et des instances de contrôle.
• Préparer son audit de certification.

Programme :

1. Définitions.
   1. Veille réglementaire.
2. Évaluation de conformité.
   1. Exigences des référentiels ISO 14001 V 2015 et 45001 v 2018.
   2. Extrait des référentiels ISO 14001 et 45001 v 2018 traitant de la veille réglementaire
   3. Exigences relatives à l’évaluation de conformité Qui est concerné par la veille HSE ?
3. Étapes préliminaires. Timing, Acteurs, Méthode et moyens, Utilisateurs et bénéficiaires de la veille réglementaire HSE…
4. Construire et alimenter le contenu de la veille réglementaire HSE.
5. Déterminer les sources de veille.
6. Construire sa base réglementaire initiale.
7. Approche Synthétique
8. Analyser les textes et identifier la nature des exigences
9. Affiner la construction de la base.
10. Mettre à jour sa base de données réglementaire initiale
11. Évaluer la conformité
12. Préparer son audit de certification.

Publics Concernés :

• Responsables QHSE
• structure ressources humaines
• HSE
• Juristes
• Responsables et pilotes des processus
• Médecins de travail
• Responsables

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