الجمهورية الجزائريةالديمقراطية الشعبية
وزارة الصناعة و المناجم
Ministère de L'Industrie et des Mines
وزارة الصناعة و المناجم
Ministère de L'Industrie et des Mines
المعهد الجزائري للتقييس
Institut Algérien de Normalisation
Institut Algérien de Normalisation
Agenda des évenements
Janvier 2020
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21/01/2020 à 09:00 Lancé il y a 1 jour
09:00:00
Les 21, 22 et 32 Janvier 2020
Lecture et interprétation de la norme ISO 9001 version 2015
En savoir plus - 22
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29/01/2020 à 09:00 Il reste 7 jours
09:00:00
Les 28, 29 et 30 Janvier 2020
Normalisation et veille normative
En savoir plus - 30
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Les 03 et 04 Février 2020
Journées Techniques Spécialisées sur : Lecture et interprétation de la norme ISO 26000 version 2010 (identique a la norme NA ISO 26000)
Les 28, 29 et 30 Janvier 2020
Normalisation et veille normative
Du 2 jusqu'au 6 Février 2020
Audit Qualité Interne selon la norme ISO 19011 V.2018
Les 11, 12 et 13 Février 2020
Découvrir la norme ISO 37001 : Systèmes de Management Anti - Corruption
Les 18, 19 et 20 Février 2020
Norme Algérienne ISO/IEC 17025 V2017
Le 26 et 27 Février 2020
Journées Techniques Spécialisées sur :
La norme ISO 45001 : 2018 «Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail — Exigences et lignes directrices pour leur utilisation »
Comités Techniques
Les comités techniques nationaux sont composés de représentants des institutions et organismes publics, des opérateurs économiques, des associations de protection du consommateur et de l’environnement et de toutes autres parties intéressées.
Les missions des comités techniques sont :
- Etablir des projets de programme des travaux de normalisation et les transmettre à l’organisme chargé de la normalisation
- Etablir les avants projets et les projets de normes inscrits dans les programmes de travail
- Communiquer les projets des normes à l’organisme chargé de la normalisation en vue de les soumettre à l’enquête publique et administrative
- Procéder à l’examen périodique des normes nationaux
- Examen des projets de normes internationaux
- Proposer à l’organisme chargé de la normalisation des délégués choisis parmi leurs membres aux réunions des comités Techniques internationaux
Liste et Domaines d'application des comité techniques
- Services et Normes Fondamentales
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CTN 1 : NORMES FONDAMENTALES Domaines d'application
( Normes fondamentales présentant un intérêt général (Grandeurs ?unités ? terminologie - dessins techniques, statistiques). Le transfert de l'information, documents employés pour les échanges d?information dans l'administration, le commerce, l'Industrie Le traitement de l'information. )Secrétaire : MANSOUR Wahiba CTN 2 : Méthodes d'essais Et d'analyse Domaines d'application
( Règles et méthode d'essais générales et englobant. La terminologie Les atmosphères de conditionnement et d'essais Les spécifications des enceintes )Secrétaire : MANSOUR Wahiba CTN 5 : Maintenance Domaines d'application
( Maîtrise de la disponibilité et de la maintenance concernant : - La fonction maintenance - Les contrats de maintenance - Les symboles et pictogrammes relatifs à la maintenance - Les règles de présentation et de rédaction des catalogues de maintenance. )Secrétaire : BENHELAL Hamza CTN 41 : Emballage - Distribution physique des marchandises Domaines d'application
( Emballage, terminologie, dimensions des emballages, exigences d'aptitude à l'emploi et des méthodes d'essais, y compris les papiers et cartons, les récipients métalliques et les conteneurs pour le transport des marchandises ayant un volume extérieur de 1 m3 et plus. )Secrétaire : MANSOUR Wahiba CTN 58 : Services Domaines d'application
( Normalisation dans les domaines des activités des services en général, des services industriels, des services aux entreprises, des services aux consommateurs et autres services. )Secrétaire : MANSOUR Wahiba CTN 59 : Systèmes de Management Domaines d'application
( Normalisation dans le domaine de Management de la qualité, de l'environnement, de la santé et la sécurité du travail, la responsabilité sociale et la sécurité alimentaire. )Secrétaire : BOUCHEFA Djaouida - Agro - Alimentaire
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CTN 35 : Industries textiles Domaines d'application
( Matières premières, semi-produits, produits textiles (matières premières, semi-produits, filés tissus, articles confectionnés, non tissés?). )Secrétaire : FERGANI Kamel CTN 36 : Industries des peaux et des cuirs Domaines d'application
( Peaux, cuirs et assimilés, chaussures, vêtements en cuirs ou assimilés, maroquinerie?. )Secrétaire : GHOULA Nadia CTN 42 : Industries Domaines d'application
( Terminologie Méthodes d'essais et d'analyse Spécifications techniques des produits Huiles et corps gras comestibles, graines Oléagineuses et produits dérivés Céréales, légumineuses et produits dérivés, levures boulangères Aliments diététiques ou de régime Aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas age Produits cacaotés et chocolat ; Gélatines alimentaires Vinaigre Boissons Procédés dans l?industrie alimentaires Sucre, produits sucrés. Microbiologie : directives générales pour la préparation des dilutions en vue de l?examen microbiologique et directives générales pour la recherche et le dénombrement des micro-organismes. )Secrétaire : BOUKAZOUHA Assia CTN 43 : Hygiène alimentaire Domaines d'application
( Hygiène générale : principes généraux en matière d'hygiène des locaux et installations des industries alimentaires et concernant certains produits particulièrement sensibles. Additifs alimentaires : - Méthode d?échantillonnage - Critères de pureté - Concentration maximale dans les denrées alimentaires Contaminants : (métaux lourds) - Méthodes de détermination - Concentration maximales dans les aliments Résidus de pesticides : - Méthodes d'échantillonnage, et de détermination, Limites maximales dans les denrées alimentaires Résidus d?antibiotiques - Emploi d?antibiotiques et teneurs admissibles des résidus Irradiations : - Normes générales pour les aliments irradiés Exigences technologiques pour l'irradiation des aliments Matériaux en contact avec les dérivés alimentaires : - Méthodes d'essai et limites admissibles. )Secrétaire : GHOULA Nadia CTN 45 : Viandes, produits à base de viande, produits de la pêche Domaines d'application
( Viandes, produits à base de viande Poissons et produits de la pêche Aquaculture )Secrétaire : FERGANI Kamel CTN 46 : Lait et produits laitiers Domaines d'application
( Lait et produits laitiers Lait liquide Lait concentré sucré et non sucré Lait fermenté Lait écrémé, sérum et babeurre Beurre et matière grasse laitiers anhydres Fromage et caséines Yaourt Crèmes glacées et glaces au lait Les exigences concernent aussi l'emballage, l'entreposage, le transport et la conservation. Elaboration des normes sur les précautions d'emploi la classification et les spécifications propres aux différents produits utilisés à l'exception des résidus des pesticides. )Secrétaire : GHOULA Nadia CTN 47 : Produits végétaux agricoles autres que les denrées alimentaires Domaines d'application
( Tabac, produit du tabac Huiles essentielles Biotechnologies végétales Exigences concernant l'emballage, l'entreposage le transport et la conservation Horticulture Sylviculture Analyse sensorielle Reproduction végétale. )Secrétaire : BOUKAZOUHA Assia CTN 48 : Produits végétaux agro-alimentaires et dérivés autres que céréales, légumineuses et graines o Domaines d'application
( Fruits et légumes en l'état Produits et dérivés des fruits et légumes ?Epices et aromates Amidons et fécules Stimulants, café, thé, fèves de cacao )Secrétaire : FERGANI Kamel CTN 49 : Productions animales, aliments des animaux et zootechnie Domaines d'application
( ?ufs, miel Reproduction animale Biotechnologies animales Aliments des animaux ?Zootechnie Apiculture )Secrétaire : BOUKAZOUHA Assia CTN 70 : Halal Domaines d'application
( )Secrétaire : FERGANI Kamel - Matériaux de Construction
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CTN 3 : Métrologie Domaines d'application
( Tolérances et symboles correspondants pour les pièces brutes et usinées Système universel d'ajustement Instruments et équipements utilisés pour le mesurage des longueurs et des angles De la microgéométrie des surfaces travaillées. )Secrétaire : BENHELAL Hamza CTN 37 : Liants - bétons Domaines d'application
( Ciments, chaux, plâtres, amiante-ciment, béton, béton armé, béton précontraint, règles de conception et de calcul des bétons, adjuvants pour bétons, mortiers, granulats. )Secrétaire : BELOUCHRANI Saleha CTN 38 : Céramiques Domaines d'application
( Briques creuses, tuiles, entrevous, briques de parement, briques réfractaires, céramique fine, céramique sanitaire, céramique vaisselle. )Secrétaire : KAABECHE Selma CTN 39 : Construction, bâtiment Domaines d'application
( Dessin technique et architecture Bases de calcul des constructions Etanchéité ? Isolation thermique Construction immobilière Conception de l'environnement intérieur des bâtiments Equipements des constructions (ascenseurs, escaliers) Calcul des structures métalliques. )Secrétaire : KAABECHE Selma CTN 40 : Menuiserie, quincaillerie Domaines d'application
( Menuiseries générales, ameublement, serrureries bâtiment, quincailleries, bois, lièges, panneaux de particules, contreplaqués. )Secrétaire : BELOUCHRANI Saleha CTN 51 : Travaux publics Domaines d'application
( Liants et enrobés hydrocarbonés Assises de chaussés Equipements et signalisation des routes )Secrétaire : KAABECHE Selma - Mine, Métallurgie et Mécanique
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CTN 15 : Outils et machines - Outils Domaines d'application
( Préparation des normes de base et de normes avec les conditions d'essai et de réception d'outils et de machines outils et accessoires. )Secrétaire : GUEDDAH Hacene CTN 16 : Boulonnerie, Robinetterie Domaines d'application
( Caractéristiques, terminologie Qualité et méthodes d'essais Interchangeabilité )Secrétaire : BOUKAMOUM Sid Ahmed CTN 17 : Grues et engins d levage Domaines d'application
( Terminologie et caractéristiques ; conception maintenance ; interchangeabilité. )Secrétaire : BOUKAMOUM Sid Ahmed CTN 18 : Véhicules routiers - Cycles Domaines d'application
( Terminologie et caractéristiques ; conception maintenance ; interchangeabilité d'éléments, Méthodes d'essais. )Secrétaire : GUEDDAH Hacene CTN 19 : Tracteurs et matériels agricoles et forestiers Domaines d'application
( Terminologie et caractéristiques, conception maintenance, interchangeabilité d'éléments, méthodes d'essais. )Secrétaire : GUEDDAH Hacene CTN 20 : Pompes, moteurs compresseurs et turbines Domaines d'application
( Terminologie et caractéristiques, conception maintenance, interchangeabilité d'éléments, méthode d'essais )Secrétaire : BOUKAMOUM Sid Ahmed CTN 21 : Exploitation minière Domaines d'application
( Matériels et équipements )Secrétaire : Mostefaoui CTN 22 : Minerais concentrés et substances utiles Domaines d'application
( Minerais, concentrés, substances utiles )Secrétaire : Mostefaoui CTN 23 : Activités connexes à la métallurgie Domaines d'application
( Soudage par tous procédés et activités connexes )Secrétaire : KORICHI Abderraouf CTN 24 : Essais des métaux Domaines d'application
( Matériaux métalliques )Secrétaire : KORICHI Abderraouf CTN 25 : Aciers et produits sidérurgiques Domaines d'application
( Aciers, fontes et leurs produits )Secrétaire : KORICHI Abderraouf CTN 26 : Métallurgie non ferreuse Domaines d'application
( Métallurgie non ferreuse )Secrétaire : KORICHI Abderraouf CTN 61 : Froid et climatisation Domaines d'application
( Normalisation dans les domaines du froid et de la climatisation, y compris la terminologie , la sécurité mécanique, les méthodes d?essai et les appareils d'étalonnages, mesurage des niveaux sonores, produits chimiques réfrigérant et agents de réfrigération, tenant compte des aspects liés à la protection de l'environnement. )Secrétaire : BOUKAMOUM Sid Ahmed CTN 62 : Systèmes d'automatisation industrielle et intégration Domaines d'application
( Normalisation dans le domaine des systèmes d'automatisation industrielle et intégration concernant la fabrication des pièces discrètes et englobant l'application de technique multiple à savoir les systèmes d'information les machines et matériels et les télécommunications. )Secrétaire : Mostefaoui - Electro Téchnique
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CTN 6 : Sujets généraux Domaines d'application
( Terminologie Documentation et symboles graphiques Marques des bornes et autres marques d'identification Grandeurs et unités, et leurs symboles littéraux Coordination de l'isolement Essais d'environnement Sûreté de fonctionnement Degrés de protection procurés par les enveloppes ?Classification des conditions d?environnement Compatibilité électromagnétique Essais relatifs aux risques du feu. )Secrétaire : BOUMAR Nadir CTN 7 : Matériaux Domaines d'application
( Conducteurs nus en aluminium Supraconductivité Fluides pour applications électro-techniques ?Matériaux isolants Fils de bobinage Matériaux magnétiques tels que les alliages et les aciers. )Secrétaire : TALHA Douniazed CTN 8 : Production et utilisation de l'énergie électrique Domaines d'application
( Machines tournantes Turbines hydrauliques Turbines à vapeur Matériel de traction électrique Transformateurs de puissance Accumulateurs Electronique de puissance Soudage électrique Chauffage électrique industriel Condensateurs de puissance Véhicules électriques destinés à circuler sur la voie publique et chariots de manutention électriques Courants de court-circuit Système à turbines éoliennes Recommandations pour les lignes aériennes. )Secrétaire : BOUGHERIRA Noureddine CTN 9 : Transport et distributeurs de l'énergie électrique Domaines d'application
( Appareillage Câbles électriques Coupe-circuit à fusibles Isolateurs Parafoudres Techniques des essais à la haute tension. )Secrétaire : TALHA Douniazed CTN 10 : Installation et exploitation Domaines d'application
( Tensions et courants normaux- Fréquences normales Installations électriques des navires et des unités mobiles et fixes en mer Matériel électrique pour atmosphères explosives Installations électriques des bâtiments Installations électriques pour chantiers extérieurs soumis à des conditions sévères (y compris mines à ciel ouvert et carrières). Outils pour travaux sous tension Protection contre la foudre Système d?isolation électrique (SIE). )Secrétaire : BOUGHERIRA Noureddine CTN 11 : Télécommunication Domaines d'application
( Radiocommunications Sécurité des machines ? Aspects Electrotechniques Instrumentation nucléaire Conduite des systèmes de puissance et communication associées Enregistrement Mesure et commande dans les processus industriels Système d'alarme Instruments de navigation Equipements et systèmes dans le domaines des techniques audio, vidéo et audio ? visuelles. )Secrétaire : BOUMAR Nadir CTN 12 : Composants électroniques et sous-ensembles Domaines d'application
( Piles Tubes électroniques Condensateurs et résistances pour équipements électroniques Câbles, fils, guides d'ondes, connecteurs et accessoires pour ommunications et signalisation Dispositifs à semi-conducteurs Composants électromécaniques et structures mécaniques pour équipements électroniques Dispositifs piézoélectrique et diélectriques pour la commande et le choix de la fréquence. Composants magnétiques et ferrites Circuits imprimés Systèmes de conversion photo-voltaique de l?énergie solaire Fibres optiques Techniques du montage en surface Automatisation de la conception Relais électriques de tout ou rien Relais de mesure et dispositifs de protection. )Secrétaire : BOUMAR Nadir CTN 13 : Mesures, Commandes et Essais Généraux Domaines d'application
( Equipements de mesure de l'énergie électrique et de commande des harges Electro-acoustique Transformateurs de mesure Sécurité des appareils de mesure, de commande et d laboratoire Appareillage de mesure des grandeurs électromagnétique, ultrasons Petits transformateurs et bobines d'inductance de puissance, ransformateurs et bobines d'inductance spéciaux. )Secrétaire : BOUGHERIRA Noureddine CTN 14 : Sécurité, Matériels électrodomestiques et similaires Domaines d'application
( Petit appareillage Lampes et équipements associés Aptitude à la fonction des appareils électrodomestiques et analogue Equipements électriques dans la pratique médicale Commande automatiques pour appareils domestiques Sécurité des matériels de traitement de l'information y compris les matériels de bureau électriques et les matériels de télécommunication Matériels laser Sécurité des appareils électroniques audio vidéo et des appareils analogues Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes. )Secrétaire : TALHA Douniazed CTN 60 : Energies Domaines d'application
( Normalisation dans les domaines des applications pacifiques de l'énergie nucléaire et de la protection des personnes contre toute source de rayonnement ionisant et dans le domaine de l'utilisation de l'énergie solaire pour les appareils de chauffage de l'air et de l'eau, la réfrigération, le chauffage de procédés industriels et la climatisation )Secrétaire : Mostefaoui CTN 63 : Equipements domestiques Domaines d'application
( Normalisation des équipements domestiques tels que : les équipements de cuisine en général, cuisinières réchauds, fours et appareils analogues meubles de cuisine, appareils de réfrigération ménagers, lave-vaisselle, articles de cuisson, équipements de blanchisserie, appareils de chauffage électrique et à gaz ? )Secrétaire : TALHA Douniazed - Chimie & Petro-Chimie
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CTN 27 : Produits chimiques Domaines d'application
( Produits inorganiques Acides, hydroxydes, sels, oxydes, souffres gaz industriels Produits organiques Acides, alcools, anhydriques, Esters, aldehydes, cétones, phénols, hydrocarbures aliphatiques, hydrocarbures aromatiques, - Hydrocarbures halogénés. )Secrétaire : KISMA Feriel CTN 28 : Industrie du papier Domaines d'application
( Pâte à papier, papier et carton )Secrétaire : KISMA Feriel CTN 29 : Peintures et vernis Domaines d'application
( Normalisation dans le domaine des peintures vernis et produits assimilés, y compris les matières premières )Secrétaire : AKBIBOUCHE Nadia CTN 30 : Plastiques Domaines d'application
( Normalisation de la nomenclature des méthodes d'essais et des spécifications applicables aux matières et aux produits dans le domaine des matières plastiques à l'exclusion du caoutchouc et de la gomme laque. )Secrétaire : BACHA Soumya CTN 31 : Engrais et fertilisants Domaines d'application
( Normalisation dans le domaine des matières fertilisantes, des amendements du sol et des substrats de culture c'est à dire les produits dont l?apport est destiné à assurer u améliorer l'alimentation des plantes cultivées et/ou améliorer les propriétés des sols. )Secrétaire : MAKI Nour CTN 32 : Produits pétroliers Domaines d'application
( Pétrole brut, gaz de pétrole liquéfié, produits pétroliers en général, hydrocarbures liquides et liquéfiés carburants automobiles, aviation, marine Lubrifiants, cires, produits bitumineux huiles isolantes )Secrétaire : BACHA Soumya CTN 33 : Verre et abrasifs Domaines d'application
( Verrerie de laboratoire, verre plat, verre creux à l'exclusion des aspects liés à l'emballage, Miroiterie, pare brise, brique en verre abrasif lié, abrasifs appliqués )Secrétaire : MAKI Nour CTN 34 : Agents de surface et produits d'entretien Domaines d'application
( Normalisation de la classification, de la terminologie, de l'échantillonnage des méthodes d'essais physiques, chimiques ou autres, des spécifications etc? des agents de surface, des produits d'entretien et des mélanges contenants un ou plusieurs agents de surface accompagnés ou non d'autres composants habituels du savon et des compositions détergents, )Secrétaire : KISMA Feriel CTN 50 : Adhésifs Domaines d'application
( Normalisation des termes et définitions, des méthodes d?essais et des spécifications des adhésifs et des colles sous quelques formes que ce soit. )Secrétaire : AKBIBOUCHE Nadia CTN 52 : Gaz Naturel Domaines d'application
( Normalisation de la terminologie, des spécifications de qualité de la désignation, des méthodes de mesurage, d'échantillonnage, d'analyse et d'essais dans le domaine du gaz naturel du gaz liquéfié et des produits d remplacement du gaz naturel Coordination des travaux sur le gaz naturel effectués dans le cadre d'autres CT à l?exclusion du gaz de pétrole liquéfié qui relève du domaine des travaux du CT.32 « Produits pétroliers et lubrifiants. )Secrétaire : KISMA Feriel CTN 53 : Matériel et équipement pour les industries du pétrole et du gaz naturel Domaines d'application
( Normalisation du matériel et des équipements utilisés dans le forage, la production, le raffinage et le transport par canalisation du pétrole et du gaz naturel. )Secrétaire : BACHA Soumya CTN 55 : Produits phytosanitaires Domaines d'application
( Normalisation des noms communs pour les produits phytosanitaires et assimilés y compris les méthodes d?essais Normalisation des pesticides et autres produits agro pharmaceutiques. )Secrétaire : MAKI Nour CTN 56 : Caoutchouc Domaines d'application
( Caoutchouc en général à l'exclusion des articles chaussants et du pneumatique )Secrétaire : MAKI Nour CTN 57 : Produits cosmétiques et d'hygiène Domaines d'application
( Produits cosmétiques Antiseptiques et désinfectants. )Secrétaire : BACHA Soumya - Santé, Securité & environnement
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CTN 4 : Protection individuelle et collective Domaines d'application
( Protection contre l'incendie, de tous les appareils et équipements de lutte contre l'incendie, y compris les moyens d'extinction. Equipements individuels destinés à protéger les personnes contre les risques. )Secrétaire : ALLAOUI Nassima CTN 44 : Protection de l'environnement Domaines d'application
( Qualité des eaux : (potables, de rejets, effluents), traitement des eaux, Qualité de l'air, pollution atmosphèrique (filtration de l'air) Qualité des sols Bruits : (acoustique, vibrations et chocs) ?Méthodes de mesurage Protection contre les rayonnements - Méthode de prélèvement des matières - Radioactives contenues dans l?air - Méthode de détermination de l'aptitude à la décontamination )Secrétaire : ALLAOUI Nassima CTN 54 : Santé Domaines d'application
( Normalisation Des appareils de transfusion, de perfusion et d'injection à usage médical, des termes et définitions relatifs à ces matériels, des spécifications relatives à la qualité des matériaux Des caractéristiques principales des seringues à usage médical et des aiguilles pour injections De la terminologie, des méthodes d?essais et des spécifications applicables aux produits, instruments, appareils et matériels utilisés dans toutes les branches de l'art dentaire. Des implants chirurgicaux Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire ?Management de la qualité et aspects généraux correspondants des dispositifs médicaux Essais chimiques de laboratoire et système d'analyse médicale in vitro. )Secrétaire : ALLAOUI Nassima CTN 64 : Salles propres et environnements maitrisés apparentés Domaines d'application
( Normalisation des équipements, installations et méthodes de fonctionnement concernant les salles propres et les environnements maîtrisés apparentés, y compris les limites de procédures, les limites de fonctionnement et les procédures d?essai pour atteindre les caractéristiques désirées permettant de réduire la micro contamination. Les sujets d?intérêt sont les particules non viables, les particules viables, la propreté des surfaces, les profils de température et d?humidité de la salle, les modèles et vitesse de l?écoulement d?air, les profils de vibration de la salle, les niveaux d?éclairage de la salle, l?étanchéité de la salle, les procédures concernant le personnel, les vêtements du personnel, la préparation des équipements et tout autre sujet se rapportant à l?optimisation du fonctionnement des salles propres )Secrétaire : Mostefaoui CTN 65 : Art dentaire Domaines d'application
( Normalisation de la terminologie, des méthodes d?essais et des spécifications applicables aux produits, instruments, appareils et matériels utilisés dans toutes les branches de l?art dentaire. )Secrétaire : BOUKENNOUS Ryma CTN 66 : Optique Domaines d'application
( Normalisation de la terminologie, des exigences, des interfaces et des méthodes d?essai dans le domaine de l?optique et de la photonique y compris les systèmes complets, dispositifs, instruments, optique ophtalmique, composants optiques et photoniques, dispositifs auxiliaires et accessoires, ainsi que les matériaux. L?optique et la photonique sont utilisés au sens de génération, traitement et détection de rayonnements optiques y compris le traitement des signaux. A l?exclusion : De la normalisation d?objets déterminés ressortissant aux domaines de la cinématographie de la photographie de la protection individuelle de l??il de la micrographie des fibres optiques pour la télécommunication et de la sécurité électrique des éléments optiques, et de l?éclairage secondaire. )Secrétaire : BOUKENNOUS Ryma CTN 67 : Mesures de prévention de contrôle de la fraude Domaines d'application
( Normalisation dans le domaine de la détection, de la prévention et du contrôle de la fraude liée à l?identité, de la fraude financière, de la fraude relative aux produits et d?autres formes de fraude sociale et économique )Secrétaire : Mostefaoui CTN 68 : Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assinissement Domaines d'application
( consommateurs, une liste d?exigences à satisfaire pour la gestion d?un système d?alimentation en eau potable et d?un système d?assainissement, des critères de qualité du service et un système associé d?indicateurs de performance, sans définition de valeurs cibles ou de seuils. A l?exclusion : De la conception et de la construction des systèmes d?alimentation en eau et d?assainissement ou des techniques d?entretien ; Des limites d?acceptabilité pour la qualité de l?eau potable et pour les eaux usées déversées dans le milieu récepteur ; Des méthodes d?analyses )Secrétaire : Mostefaoui CTN 69 : Maitrise de l'efficacité énergétique et énergies renouvelables Domaines d'application
( Normalisation dans le domaine de l?efficacité énergétique et énergies renouvelables. )Secrétaire : BOUGHERIRA Noureddine