Comités Techniques

Les comités techniques nationaux sont composés de représentants des institutions et organismes publics, des opérateurs économiques, des associations de protection du consommateur et de l’environnement et de toutes autres parties intéressées.

Missions des comités techniques sont :

  • Etablir des projets de programme des travaux de normalisation et les transmettre à l’organisme chargé de la normalisation

  • Etablir les avants projets et les projets de normes inscrits dans les programmes de travail

  • Communiquer les projets des normes à l’organisme chargé de la normalisation en vue de les soumettre à l’enquête publique et administrative

  • Procéder à l’examen périodique des normes nationaux

  • Examen des projets de normes internationaux

  • Proposer à l’organisme chargé de la normalisation des délégués choisis parmi leurs membres aux réunions des comités Techniques internationaux

Domaines d'application

Services Normes Fondamentales
  1. CTN 01 Normes Fondamentales
    • Normes fondamentales présentant un intérêt général (Grandeurs –unités – terminologie - dessins techniques, statistiques).
    • Le transfert de l’information, documents employés pour les échanges d’information dans l’administration, le commerce, l’Industrie
    • Le traitement de l’information.


  2. CTN 02 Méthodes d’essais Et d’analyse
    • Règles et méthode d’essais générales et englobant.
    • La terminologie
    • Les atmosphères de conditionnement et d’essais
    • Les spécifications des enceintes


  3. CTN 03 Métrologie
    • Tolérances et symboles correspondants pour les pièces brutes et usinées
    • Système universel d’ajustement
    • Instruments et équipements utilisés pour le mesurage des longueurs et des angles
    • De la microgéométrie des surfaces travaillées.



  4. CTN 05 Maintenance
    • Maîtrise de la disponibilité et de la maintenance concernant :
      • a fonction maintenance
      • Les contrats de maintenance
      • Les symboles et pictogrammes relatifs à la maintenance
      • Les règles de présentation et de rédaction des catalogues de maintenance.


  5. CTN 41 Emballage – Distribution physique des marchandises
    • Emballage, terminologie, dimensions des emballages, exigences d’aptitude à l’emploi et des méthodes d’essais, y compris les papiers et cartons, les récipients métalliques et les conteneurs pour le transport des marchandises ayant un volume extérieur de 1 m3 et plus.


  6. CTN 58 Services
    • Normalisation dans les domaines des activités des services en général, des services industriels, des services aux entreprises, des services aux consommateurs et autres services.


  7. CTN 59 Systèmes de Management
    • Normalisation dans le domaine de Management de la qualité, de l’environnement, de la santé et la sécurité du travail, la responsabilité sociale et la sécurité alimentaire.
Agro - Alimentaire
  1. CTN 35 Industries textiles
    • Matières premières, semi-produits, produits textiles (matières premières, semi-produits, filés tissus, articles confectionnés, non tissés…)


  2. CTN 36 Industries des peaux et des cuirs
    • Peaux, cuirs et assimilés, chaussures, vêtements en cuirs ou assimilés, maroquinerie….


  3. CTN 43 Hygiène alimentaire
    • Microbiologie : directives générales pour la préparation des dilutions en vue de l’examen microbiologique et directives générales pour la recherche et le dénombrement des micro-43 Hygiène alimentaire organismes.
    • Hygiène générale : principes généraux en matière d’hygiène des locaux et installations des industries alimentaires et concernant certains produits particulièrement sensibles.
    • Additifs alimentaires :
      • Méthode d’échantillonnage
      • Critères de pureté
      • Concentration maximale dans les denrées alimentaires
    • Contaminants : (métaux lourds)
      • Méthodes de détermination
      • Concentration maximales dans les aliments
    • Résidus de pesticides :
      • Méthodes d’échantillonnage, et de détermination
    • Limites maximales dans les denrées alimentaires
    • Résidus d’antibiotiques
      • Emploi d’antibiotiques et teneurs admissibles des résidus
    • Irradiations :
      • Normes générales pour les aliments irradiés
    • Exigences technologiques pour l’irradiation des aliments
    • Matériaux en contact avec les dérivés alimentaires :
      • Méthodes d’essai et limites admissibles.


  4. CTN 42 Industries
    • Terminologie
    • Méthodes d’essais et d’analyse
    • Spécifications techniques des produits
    • Huiles et corps gras comestibles, graines
    • Oléagineuses et produits dérivés
    • Céréales, légumineuses et produits dérivés, levures boulangères
    • Aliments diététiques ou de régime
    • Aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas age
    • Produits cacaotés et chocolat
    • Gélatines alimentaires
    • Boissons
    • Procédés dans l’industrie alimentaires
    • Sucre, produits sucrés.


  5. CTN 45 Viandes, produits à base de viande, produits de la pêche
    • Viandes, produits à base de viande
    • Poissons et produits de la pêche
    • Aquaculture


  6. CTN 46 Lait et produits laitiers
    • Lait et produits laitiers
    • Lait liquide
    • Lait concentré sucré et non sucré
    • Lait fermenté
    • Lait écrémé, sérum et babeurre
    • Beurre et matière grasse laitiers anhydres
    • Fromage et caséines
    • Yaourt
    • Crèmes glacées et glaces au lait
    • Les exigences concernent aussi l’emballage, l’entreposage, le transport et la conservation
    • Elaboration des normes sur les précautions d’emploi la classification et les spécifications propres aux différents produits utilisés à l’exception des résidus des pesticides


  7. CTN 47 Produits végétaux agricoles autres que les denrées alimentaires
    • Tabac, produit du tabac
    • Huiles essentielles
    • Biotechnologies végétales
    • Exigences concernant l’emballage, l’entreposage le transport et la conservation
    • Horticulture
    • Sylviculture
    • Analyse sensorielle
    • Reproduction végétale


  8. CTN 48 Produits végétaux agro-alimentaires et dérivés autres que céréales, légumineuses et graines oléagineuses
    • Fruits et légumes en l’état
    • Produits et dérivés des fruits et légumes
    • Epices et aromates
    • Amidons et fécules
    • Stimulants, café, thé, fèves de cacao


  9. CTN 49 Productions animales, aliments des animaux et zootechnie
    • OEufs, miel
    • Reproduction animale
    • Biotechnologies animales
    • Aliments des animaux
    • Zootechnie
    • Apiculture


Matériaux de Construction
  1. CTN 37 Liants - bétons
    • Ciments, chaux, plâtres, amiante-ciment, béton, béton armé, béton précontraint, règles de conception et de calcul des bétons, adjuvants pour bétons, mortiers, granulats.


  2. CTN 38 Céramiques
    • Briques creuses, tuiles, entrevous, briques de parement, briques réfractaires, céramique fine, céramique sanitaire, céramique vaisselle


  3. CTN 39 Construction, bâtiment
    • Dessin technique et architecture
    • Bases de calcul des constructions
    • Etanchéité – Isolation thermique
    • Construction immobilière
    • Conception de l’environnement intérieur des bâtiments
    • Equipements des constructions (ascenseurs, escaliers)
    • Calcul des structures métalliques


  4. CTN 40 Menuiserie, quincaillerie
    • Menuiseries générales, ameublement, serrureries bâtiment, quincailleries, bois, lièges, panneaux de particules, contreplaqués.


  5. CTN 50 Travaux publics
    • Liants et enrobés hydrocarbonés
    • Assises de chaussés
    • Equipements et signalisation des routes
Mine, Métallurgie et Mécanique
  1. CTN 15 Outils et machines - Outils
    • Préparation des normes de base et de normes avec les conditions d’essai et de réception d’outils et de machines outils et accessoires.


  2. CTN 16 Boulonnerie, Robinetterie
    • Caractéristiques, terminologie
    • Qualité et méthodes d’essais
    • Interchangeabilité


  3. CTN 17 Grues et engins d levage
    • Terminologie et caractéristiques ; conception maintenance ; interchangeabilité.


  4. CTN 18 Véhicules routiers - Cycles
    • Terminologie et caractéristiques ; conception maintenance ; interchangeabilité d’éléments, Méthodes d’essais.


  5. CTN 19 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers
    • Terminologie et caractéristiques, conception maintenance, interchangeabilité d’éléments, méthodes d’essais.


  6. CTN 20 Pompes, moteurs compresseurs et turbines
    • Terminologie et caractéristiques, conception maintenance, interchangeabilité d’éléments, méthode d’essais


  7. CTN 21 Exploitation minière
    • Matériels et équipements


  8. CTN 22 Minerais concentrés et substances utiles
    • Minerais, concentrés, substances utiles


  9. CTN 23 Activités connexes à la métallurgie
    • Soudage par tous procédés et activités connexes


  10. CTN 24 Essais des métaux
    • Matériaux métalliques


  11. CTN 25 Aciers et produits sidérurgiques
    • Aciers, fontes et leurs produits


  12. CTN 26 Métallurgie non ferreuse
    • Métallurgie non ferreuse


  13. CTN 61 Froid et climatisation
    • Normalisation dans les domaines des applications pacifiques de l’énergie nucléaire et de la protection des personnes contre toute source de rayonnement ionisant et dans le domaine de l’utilisation de l’énergie solaire pour les appareils de chauffage de l’air et de l’eau, la réfrigération, le chauffage de procédés industriels et la climatisation


  14. CTN 62 Systèmes d’automatisation industrielle et intégration
    • Normalisation dans le domaine des systèmes d’automatisation industrielle et intégration concernant la fabrication des pièces discrètes et englobant l’application de technique multiple à savoir les systèmes d’information les machines et matériels et les télécommunications.


Electro Téchnique
  1. CTN 06 Sujets généraux
    • Terminologie
    • Documentation et symboles graphiques
    • Marques des bornes et autres marques d’identification
    • Grandeurs et unités, et leurs symboles littéraux
    • Coordination de l’isolement
    • Essais d’environnement
    • Sûreté de fonctionnement
    • Degrés de protection procurés par les enveloppes
    • Classification des conditions d’environnement
    • Compatibilité électromagnétique
    • Essais relatifs aux risques du feu


  2. CTN 07 Matériaux
    • Conducteurs nus en aluminium
    • Supraconductivité
    • Fluides pour applications électro-techniques
    • Matériaux isolants
    • Fils de bobinage
    • Matériaux magnétiques tels que les alliages et les aciers.


  3. CTN 08 Production et utilisation de l’énergie électrique
    • Machines tournantes
    • Turbines hydrauliques
    • Turbines à vapeur
    • Matériel de traction électrique
    • Transformateurs de puissance
    • Accumulateurs
    • Electronique de puissance
    • Soudage électrique
    • Chauffage électrique industriel
    • Condensateurs de puissance
    • Véhicules électriques destinés à circuler sur la voie publique et chariots de manutention électriques
    • Courants de court-circuit
    • Système à turbines éoliennes
    • Recommandations pour les lignes aériennes.


  4. CTN 09 Transport et distributeurs de l’énergie électrique
    • Appareillage
    • Câbles électriques
    • Coupe-circuit à fusibles
    • Isolateurs
    • Parafoudres
    • Techniques des essais à la haute tension


  5. CTN 10 Installation et exploitation
    • Tensions et courants normaux- Fréquences normales
    • Installations électriques des navires et des unités mobiles et fixes en mer
    • Matériel électrique pour atmosphères explosives
    • Installations électriques des bâtiments
    • Installations électriques pour chantiers extérieurs soumis à des conditions sévères (y compris mines à ciel ouvert et carrières).
    • Outils pour travaux sous tension
    • Protection contre la foudre
    • Système d’isolation électrique (SIE).


  6. CTN 11 Télécommunication
    • Radiocommunications
    • Sécurité des machines – Aspects Electrotechniques
    • Instrumentation nucléaire
    • Conduite des systèmes de puissance et communication associées
    • Enregistrement
    • Mesure et commande dans les processus industriels
    • Système d’alarme
    • Instruments de navigation
    • Equipements et systèmes dans le domaines des techniques audio, vidéo et audio – visuelles.


  7. CTN 12 Composants électroniques et sous-ensembles
    • Piles
    • Tubes électroniques
    • Condensateurs et résistances pour équipements électroniques
    • Câbles, fils, guides d’ondes, connecteurs et accessoires pour communications et signalisation
    • Dispositifs à semi-conducteurs
    • Composants électromécaniques et structures mécaniques pour équipements électroniques
    • Dispositifs piézoélectrique et diélectriques pour la commande et le choix de la fréquence
    • Composants magnétiques et ferrites
    • Circuits imprimés
    • Systèmes de conversion photo-voltaique de l’énergie solaire
    • Fibres optiques
    • Techniques du montage en surface
    • Automatisation de la conception
    • Relais électriques de tout ou rien
    • Relais de mesure et dispositifs de protection


  8. CTN 13 Mesures, Commandes et Essais Généraux
    • Equipements de mesure de l’énergie électrique et de commande des charges
    • Electro-acoustique
    • Transformateurs de mesure
    • Sécurité des appareils de mesure, de commande et d laboratoire
    • Appareillage de mesure des grandeurs électromagnétique, ultrasons
    • Petits transformateurs et bobines d’inductance de puissance, transformateurs et bobines d’inductance spéciaux


  9. CTN 14 Sécurité, Matériels électrodomestiques et similaires
    • Petit appareillage
    • Lampes et équipements associés
    • Aptitude à la fonction des appareils électrodomestiques et analogue
    • Equipements électriques dans la pratique médicale
    • Commande automatiques pour appareils domestiques
    • Sécurité des matériels de traitement de l’information y compris les matériels de bureau électriques et les matériels de télécommunication
    • Matériels laser
    • Sécurité des appareils électroniques audio vidéo et des appareils analogues
    • Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes


  10. CTN 60 Energies
    • Normalisation dans les domaines des applications pacifiques de l’énergie nucléaire et de la protection des personnes contre toute source de rayonnement ionisant et dans le domaine de l’utilisation de l’énergie solaire pour les appareils de chauffage de l’air et de l’eau, la réfrigération, le chauffage de procédés industriels et la climatisation


  11. CTN 63 Equipements domestiques
    • Normalisation des équipements domestiques tels que : les équipements de cuisine en général, cuisinières réchauds, fours et appareils analogues meubles de cuisine, appareils de réfrigération ménagers, lave-vaisselle, articles de cuisson, équipements de blanchisserie, appareils de chauffage électrique et à gaz


  12. CTN 69 Maitrise de l’efficacité énergétique et énergies renouvelables
    • Normalisation dans le domaine de l’efficacité énergétique et énergies renouvelables.


Chimie & Petro-Chimie
  1. CTN 27 Produits chimiques
    • Produits inorganiques
    • Acides, hydroxydes, sels, oxydes, souffres gaz industriels
    • Produits organiques
    • Acides, alcools, anhydriques, Esters, aldehydes, cétones, phénols, hydrocarbures aliphatiques, hydrocarbures aromatiques, - Hydrocarbures halogénés


  2. CTN 28 Industrie du papier
    • Pâte à papier, papier et carton


  3. CTN 29 Peintures et vernis
    • Normalisation dans le domaine des peintures vernis et produits assimilés, y compris les matières premières


  4. CTN 30 Plastiques
    • Normalisation de la nomenclature des méthodes d’essais et des spécifications applicables aux matières et aux produits dans le domaine des matières plastiques à l’exclusion du caoutchouc et de la gomme laque.


  5. CTN 31 Engrais et fertilisants
    • Normalisation dans le domaine des matières fertilisantes, des amendements du sol et des substrats de culture c’est à dire les produits dont l’apport est destiné à assurer u améliorer l’alimentation des plantes cultivées et/ou améliorer les propriétés des sols.


  6. CTN 32 Produits pétroliers
    • Pétrole brut, gaz de pétrole liquéfié, produits pétroliers en général, hydrocarbures liquides et liquéfiés carburants automobiles, aviation, marine
    • Lubrifiants, cires, produits bitumineux huiles isolantes


  7. CTN 33 Verre et abrasifs
    • Verrerie de laboratoire, verre plat, verre creux à l’exclusion des aspects liés à l’emballage
    • Miroiterie, pare brise, brique en verre abrasif lié, abrasifs appliqués


  8. CTN 34 Agents de surface et produits d’entretien
    • Normalisation de la classification, de la terminologie, de l’échantillonnage des méthodes d’essais physiques, chimiques ou autres, des spécifications etc… des agents de surface, des produits d’entretien et des mélanges contenants un ou plusieurs agents de surface accompagnés ou non d ‘autres composants habituels du savon et des compositions détergents


  9. CTN 50 Adhésifs
    • Normalisation des termes et définitions, des méthodes d’essais et des spécifications des adhésifs et des colles sous quelques formes que ce soit


  10. CTN 52 Gaz Naturel
    • Normalisation de la terminologie, des spécifications de qualité de la désignation, des méthodes de mesurage, d’échantillonnage, d’analyse et d’essais dans le domaine du gaz naturel du gaz liquéfié et des produits d remplacement du gaz naturel
    • Coordination des travaux sur le gaz naturel effectués dans le cadre d’autres CT à l’exclusion du gaz de pétrole liquéfié qui relève du domaine des travaux du CT.32 « Produits pétroliers et lubrifiants


  11. CTN 53 Matériel et équipement pour les industries du pétrole et du gaz naturel
    • Normalisation du matériel et des équipements utilisés dans le forage, la production, le raffinage et le transport par canalisation du pétrole et du gaz naturel


  12. CTN 55 Produits phytosanitaires
    • Normalisation des noms communs pour les produits phytosanitaires et assimilés y compris les méthodes d’essais
    • Normalisation des pesticides et autres produits agro pharmaceutiques


  13. CTN 56 Caoutchouc
    • Caoutchouc en général à l’exclusion des articles chaussants et du pneumatique


  14. CTN 57 Produits cosmétiques et d’hygiène
    • Produits cosmétiques
    • Antiseptiques et désinfectants


Santé, Securité & environnement
  1. CTN 04 Protection individuelle et collective
    • Protection contre l’incendie, de tous les appareils et équipements de lutte contre l’incendie, y compris les moyens d’extinction.
    • Equipements individuels destinés à protéger les personnes contre les risques.


  2. CTN 44 Protection de l’environnement
    • Qualité des eaux : (potables, de rejets, effluents), traitement des eaux
    • Qualité de l’air, pollution atmosphèrique (filtration de l’air)
    • Qualité des sols
    • Bruits : (acoustique, vibrations et chocs)
    • Méthodes de mesurage
    • Protection contre les rayonnements
      • Méthode de prélèvement des matières
      • Radioactives contenues dans l’air
      • Méthode de détermination de l’aptitude à la décontamination


  3. CTN 54 Santé
    • Normalisation
    • Des appareils de transfusion, de perfusion et d’injection à usage médical, des termes et définitions relatifs à ces matériels, des spécifications relatives à la qualité des matériaux
    • Des caractéristiques principales des seringues à usage médical et des aiguilles pour injections
    • De la terminologie, des méthodes d’essais et des spécifications applicables aux produits, instruments, appareils et matériels utilisés dans toutes les branches de l’art dentaire.
    • Des implants chirurgicaux
    • Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire
    • Management de la qualité et aspects généraux correspondants des dispositifs médicaux
    • Essais chimiques de laboratoire et système d’analyse médicale in vitro


  4. CTN 64 Salles propres et environnements maitrisés apparentés
    • Normalisation des équipements, installations et méthodes de fonctionnement concernant les salles propres et les environnements maîtrisés apparentés, y compris les limites de procédures, les limites de fonctionnement et les procédures d’essai pour atteindre les caractéristiques désirées permettant de réduire la micro contamination. Les sujets d’intérêt sont les particules non viables, les particules viables, la propreté des surfaces, les profils de température et d’humidité de la salle, les modèles et vitesse de l’écoulement d’air, les profils de vibration de la salle, les niveaux d’éclairage de la salle, l’étanchéité de la salle, les procédures concernant le personnel, les vêtements du personnel, la préparation des équipements et tout autre sujet se rapportant à l’optimisation du fonctionnement des salles propres


  5. CTN 65 Art dentaire
    • Normalisation de la terminologie, des méthodes d’essais et des spécifications applicables aux produits, instruments, appareils et matériels utilisés dans toutes les branches de l’art dentaire.


  6. CTN 66 Optique
    • Normalisation de la terminologie, des exigences, des interfaces et des méthodes d’essai dans le domaine de l’optique et de la photonique y compris les systèmes complets, dispositifs, instruments, optique ophtalmique, composants optiques et photoniques, dispositifs auxiliaires et accessoires, ainsi que les matériaux. L’optique et la photonique sont utilisés au sens de génération, traitement et détection de rayonnements optiques y compris le traitement des signaux. A l’exclusion : De la normalisation d’objets déterminés ressortissant aux domaines de la cinématographie de la photographie de la protection individuelle de l’œil de la micrographie des fibres optiques pour la télécommunication et de la sécurité électrique des éléments optiques, et de l’éclairage secondaire.


  7. CTN 67 Mesures de prévention de contrôle de la fraude
    • Normalisation dans le domaine de la détection, de la prévention et du contrôle de la fraude liée à l’identité, de la fraude financière, de la fraude relative aux produits et d’autres formes de fraude sociale et économique


  8. CTN 68 Activités de service relatives au système d’assainissement
    • consommateurs, une liste d’exigences à satisfaire pour la gestion d’un système d’alimentation en eau potable et d’un système d’assainissement, des critères de qualité du service et un système associé d’indicateurs de performance, sans définition de valeurs cibles ou de seuils. A l’exclusion : De la conception et de la construction des systèmes d’alimentation en eau et d’assainissement ou des techniques d’entretien ; Des limites d’acceptabilité pour la qualité de l’eau potable et pour les eaux usées déversées dans le milieu récepteur ; Des méthodes d’analyses


Halal
  1. CTN 70 Halal

      Sous comité 01 : Alimentation halal


      Les produits et services suivants sont Couverts par le sous comité technique.
    • Viande et produits dérivés ;
    • Lait et produits laitiers ;
    • Œufs et ovo produits ;
    • Céréales et produits céréaliers ;
    • Les huiles et graisses végétales et animales ;
    • Fruits et légumes et leurs produits dérivés ;
    • Sucre et produits de confiserie ;
    • Boissons (boissons rafraichissantes) ;
    • Miel et ses produits dérivés ;
    • Suppléments diététiques ;
    • Les denrées alimentaires génétiquement modifiés (AGM) ;
    • Les additifs alimentaires ;
    • Enzymes ;
    • Microorganismes ;
    • Les matériaux d'emballage ;
    • Restauration et ses locaux ;
    • Poissons et produits dérivés ;
    • Eau ;
    • Autres produits alimentaires.