AVIS SUR LES PROJETS DE NORMES ALGERIENS

SOUMIS À L’ENQUETE PUBLIQUE

Les projets de norme suivants, adoptés par les comités techniques nationaux de normalisation sont mis à l’enquête publique conformément à l’article 16 du décret exécutif n°05-464 du 4 dhou el kaada1426 correspondant au 6 décembre 2005 relatif à l’organisation et au fonctionnement de la normalisation.

 

Toute partie intéressée est invitée   à formuler ses observations écrites dans un délai de deux mois (02) à compter de la parution du présent avis.

 

Au delà de ce délai, et en l’absence d’observations recevables, ces projets de normes sont enregistrés par le directeur Général de l’Institut Algérien de Normalisation (IANOR), acquérant de ce fait le statut de normes algériennes.

 

Vous pouvez acquérir les projets de normes publiés dans cet avis auprès de l’IANOR à l'adresse suivante :

 

5, Rue Abou Hamou Mousa – Alger

Émail :  danr@ianor.dz ,

www.ianor.dz

Tel.Fax : +213 (0)21 78 21 36



Liste et Domaines d'application des comité techniques


Services et Normes Fondamentales
  • CTN 1 : NORMES FONDAMENTALES
    Domaines d'application
    ( Normes fondamentales présentant un intérêt général (Grandeurs ?unités ? terminologie - dessins techniques, statistiques). Le transfert de l'information, documents employés pour les échanges d?information dans l'administration, le commerce, l'Industrie Le traitement de l'information. )
    Secrétaire : MANSOUR Wahiba
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-10-09
    FIN DE L’ENQUETE : 2019-12-08
    Reste : 1 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA ISO/IEC 27005 (NA 13045) ISO/IEC 27005 :2018 IDT 03.100.70, 35.030 Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Gestion des risques liés à la sécurité de l'information
    NA ISO 13567-2 (NA 13008) ISO 13567-2 :2017 IDT 01.110, 35.240.10 Documentation technique de produits - Organisation et dénomination des couches de CAO - Partie 2: Concepts, format et codes utilisés dans la documentation pour la construction
    NA ISO 19127:2019 (NA 18429) ISO 19127:2019 IDT 35.240.7007.040 Information géographique ? Registre géodésiques
    NA ISO/TS 19129:2009 (NA 18430) NA ISO/TS 19129:2009 IDT 35.240.70 Information géographique ? Structure de données pour les images, les matrices et les mosaïques
    NA ISO/TS 19130-2:2014 (NA 18431) ISO/TS 19130-2:2014 IDT 35.240.70 Information géographique ? Modèles de capteurs d?images de géopositionnement - Partie 2: SAR, InSAR, lidar et sonar
    NA ISO 19144-1:2009 (NA 18433) Cor 1:2 ISO 19144-1:2009 IDT 35.240.70 Information géographique ? Implémentation de schémas XML - Partie 1: Règles de codage
    NA ISO/TS 19139-1:2019 (NA 18432) ISO/TS 19139-1:2019 IDT 35.240.70 Information géographique ? Implémentation de schémas XML - Partie 1: Règles de codage
    NA ISO 19165-1:2018 (NA 18436) ISO 19165-1:2018 IDT 35.240.70 Information géographique ? Archivage des données numériques et des métadonnées - Partie 1: Principes fondamentaux
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-11-11
    FIN DE L’ENQUETE : 2020-01-10
    Reste : 34 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA ISO/TS 19158 (NA 18435) ISO/TS 19158:2012 IDT 35.240.70 Information géographique ? Assurance qualité relative à l'approvisionnement de données
    NA Guide 00/05 IGS:2015 – Section 2 IGS:2015 – Section 3 IGS:2015 – Section 4 IGS:2015 – Section 5 IDT 35.240.70 Lignes directrices pour la mise en place des stations permanentes de positionnement par satellite GNSS

    CTN 5 : Maintenance
    Domaines d'application
    ( Maîtrise de la disponibilité et de la maintenance concernant : - La fonction maintenance - Les contrats de maintenance - Les symboles et pictogrammes relatifs à la maintenance - Les règles de présentation et de rédaction des catalogues de maintenance. )
    Secrétaire : BENHELAL Hamza
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-10-21
    FIN DE L’ENQUETE : 2019-12-20
    Reste : 13 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA 3360 FD X60-090: 2011 N-EQV 03.080.10 Maintenance - Critères de choix du type de contrat de maintenance - Contrat de moyens - Contrat de résultats.
    NA 13230 EN 17007:2017 IDT 03.080.10 Processus maintenance et indicateurs associés.
    NA 13245 FD X50-159: 2013 N-EQV 03.100.40 Analyse fonctionnelle et analyse de la valeur - Guide pratique à l'usage des TPE-PME - Guide d'application de la démarche "analyse fonctionnelle et analyse de la valeur".

    CTN 41 : Emballage - Distribution physique des marchandises
    Domaines d'application
    ( Emballage, terminologie, dimensions des emballages, exigences d'aptitude à l'emploi et des méthodes d'essais, y compris les papiers et cartons, les récipients métalliques et les conteneurs pour le transport des marchandises ayant un volume extérieur de 1 m3 et plus. )
    Secrétaire : MANSOUR Wahiba
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-10-31
    FIN DE L’ENQUETE : 2019-12-30
    Reste : 23 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA 18368 EN 15946 :2011 IDT 55.040, 97.195 Conservation des biens culturels - Principes d'emballage pour le transport

    CTN 59 : Systèmes de Management
    Domaines d'application
    ( Normalisation dans le domaine de Management de la qualité, de l'environnement, de la santé et la sécurité du travail, la responsabilité sociale et la sécurité alimentaire. )
    Secrétaire : BOUCHEFA Djaouida
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-10-08
    FIN DE L’ENQUETE : 2019-12-07
    Reste : 0 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    P NA ISO 50001 (NA 18182) ISO 50001 : 2018 IDT 03.100.70 27.015 Systèmes de management de l'énergie - Exigences et recommandations pour la mise en ?uvre.
    P NA ISO 19443 (NA 18242) ISO 19443 : 2018 IDT 03.120.10 27.120.01 Systèmes de management de la qualité - Exigences spécifiques pour l'application de l'ISO 9001:2015 par les organisations de la chaîne d'approvisionnement du secteur de l'énergie nucléaire fournissant des produits ou services importants pour la sûreté nucléaire (IPSN).
    P NA ISO/TS 22163 (NA 18243) ISO/TS 22163: 2017 IDT 03.100.70 45.020 Applications ferroviaires - Système de management de la qualité - Exigences liées au système de management de l'activité à destination des organismes ferroviaires: ISO 9001:2015 et exigences particulières concernant les applications dans le secteur ferroviaire.

  • Agro - Alimentaire
  • CTN 36 : Industries des peaux et des cuirs
    Domaines d'application
    ( Peaux, cuirs et assimilés, chaussures, vêtements en cuirs ou assimilés, maroquinerie?. )
    Secrétaire : GHOULA Nadia
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-10-16
    FIN DE L’ENQUETE : 2019-12-16
    Reste : 9 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA ISO 23910 NA 198 ISO 23910 2019 IDT 59.140.30 Cuir - Essais physiques et mécaniques - Mesurage de la résistance à l'arrachement au point de couture.
    NA ISO 17072-1 NA 15636 ISO 17072-1 2019 IDT 59.140.30 Cuir - Détermination chimique de la teneur en métal Partie 1: Métaux extractibles

  • Matériaux de Construction
  • CTN 3 : Métrologie
    Domaines d'application
    ( Tolérances et symboles correspondants pour les pièces brutes et usinées Système universel d'ajustement Instruments et équipements utilisés pour le mesurage des longueurs et des angles De la microgéométrie des surfaces travaillées. )
    Secrétaire : BENHELAL Hamza
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-10-07
    FIN DE L’ENQUETE : 2019-12-06
    Reste : -1 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA 18328 EN 837-1:1996 IDT 17.100 Manomètres ? Partie 1 : manomètres à tube de Bourdon Dimensions, métrologie, prescriptions et essais.
    NA 18329 EN 837-3:1997 IDT 17.100 Manomètres ? Partie 3 : manomètres à membrane et manomètres à capsule. Dimensions, métrologie, prescriptions et essais.
    NA 18330 NF E11-091: 2013 IDT 17.100 Spécification géométrique des produits (GPS) ? Instruments de mesurage dimensionnel ? Réception et vérification des pieds à coulisse.

    CTN 51 : Travaux publics
    Domaines d'application
    ( Liants et enrobés hydrocarbonés Assises de chaussés Equipements et signalisation des routes )
    Secrétaire : KAABECHE Selma
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-11-13
    FIN DE L’ENQUETE : 2020-01-13
    Reste : 37 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA 17394 EN 12697-18 :2017 IDT 17.140 93.080.20 MELANGES BITUMINEUX Méthodes d'essai Partie 18 : Égouttage du liant

  • Electro Téchnique
  • CTN 11 : Télécommunication
    Domaines d'application
    ( Radiocommunications Sécurité des machines ? Aspects Electrotechniques Instrumentation nucléaire Conduite des systèmes de puissance et communication associées Enregistrement Mesure et commande dans les processus industriels Système d'alarme Instruments de navigation Equipements et systèmes dans le domaines des techniques audio, vidéo et audio ? visuelles. )
    Secrétaire : BOUMAR Nadir
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-11-25
    FIN DE L’ENQUETE : 2020-01-24
    Reste : 48 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA CEI 60215 (NA 1791) CEI 60215 : 2016 IDT 33.060.20 Exigences de sécurité applicables aux matériels d'émission radioélectrique - Exigences générales et terminologie
    NA CEI 61496 -2(NA10229) CEI 61496-2 : 2013 IDT 13.110, 29.260.99, 31.260 Sécurité des machines - Équipement de protection électro-sensibles - Partie 2: Exigences particulières à un équipement utilisant des dispositifs protecteurs optoélectroniques actifs (AOPD)
    NA CEI 60204-1 (NA 10618) CEI 60204-1 : 2016 IDT 13.110, 29.020 Sécurité des machines - Équipement électrique des machines - Partie 1: Exigences générales
    NA CEI 60215 (NA 1791) CEI 60215 : 2016 IDT Exigences de sécurité applicables aux matériels d'émission radioélectrique - Exigences générales et terminologie
    NA CEI 61496 -2(NA10229) CEI 61496-2 : 2013 IDT Sécurité des machines - Équipement de protection électro-sensibles - Partie 2: Exigences particulières à un équipement utilisant des dispositifs protecteurs optoélectroniques actifs (AOPD)
    NA CEI 60204-1 (NA 10618) CEI 60204-1 : 2016 IDT Sécurité des machines - Équipement électrique des machines - Partie 1: Exigences générales

    CTN 12 : Composants électroniques et sous-ensembles
    Domaines d'application
    ( Piles Tubes électroniques Condensateurs et résistances pour équipements électroniques Câbles, fils, guides d'ondes, connecteurs et accessoires pour ommunications et signalisation Dispositifs à semi-conducteurs Composants électromécaniques et structures mécaniques pour équipements électroniques Dispositifs piézoélectrique et diélectriques pour la commande et le choix de la fréquence. Composants magnétiques et ferrites Circuits imprimés Systèmes de conversion photo-voltaique de l?énergie solaire Fibres optiques Techniques du montage en surface Automatisation de la conception Relais électriques de tout ou rien Relais de mesure et dispositifs de protection. )
    Secrétaire : BOUMAR Nadir
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-10-17
    FIN DE L’ENQUETE : 2019-12-16
    Reste : 9 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA CEI 60904-7 (NA 16561) CEI 60904-7 (2019) IDT Dispositifs photovoltaïques - Partie 7: Calcul de la correction de désadaptation des réponses spectrales dans les mesures de dispositifs photovoltaïques.
    NA CEI 60904-1-1 CEI 60904-1-1 (2017) IDT Dispositifs photovoltaïques - Partie 1-1: Mesurage des caractéristiques courant-tension des dispositifs photovoltaïques (PV) multijonction.

  • Chimie & Petro-Chimie
  • CTN 31 : Engrais et fertilisants
    Domaines d'application
    ( Normalisation dans le domaine des matières fertilisantes, des amendements du sol et des substrats de culture c'est à dire les produits dont l?apport est destiné à assurer u améliorer l'alimentation des plantes cultivées et/ou améliorer les propriétés des sols. )
    Secrétaire : MAKI Nour
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-10-30
    FIN DE L’ENQUETE : 2019-12-30
    Reste : 23 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA 21614 EN 12946 :2000 IDT 65.080 Amendements minéraux basiques - Détermination de la distribution granulométrique par tamisage par voie sèche et par voie humide
    NA 14633 EN 12948 : 2010 IDT 65.080 Amendements minéraux basiques - Détermination de la distribution granulométrique par tamisage par voie sèche et par voie humide
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-11-06
    FIN DE L’ENQUETE : 2020-01-06
    Reste : 30 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA 21608 EN 16962 :2018 IDT 65.080 Engrais - Extraction des oligo-éléments soluble dans l'eau des engrais et élimination des composés organiques dans les extraits d'engrais
    NA21609 EN 16965 :2018 IDT 65.080 Engrais - Dosage du cobalt, du cuivre, du fer, du manganèse et du zinc par spectrométrie d'absorption atomique de flamme (FAAS)
    NA21610 EN 17041 :2018 IDT 65.080 Engrais - Dosage du bore dans des concentrations inférieures ou égales à 10 % par spectrométrie avec l'azométhine H
    NA21613 EN 16357 :2013 IDT 65.080 Amendements minéraux basiques carbonatés - Détermination de la réactivité - Méthode par titration automatique à l'acide citrique

    CTN 53 : Matériel et équipement pour les industries du pétrole et du gaz naturel
    Domaines d'application
    ( Normalisation du matériel et des équipements utilisés dans le forage, la production, le raffinage et le transport par canalisation du pétrole et du gaz naturel. )
    Secrétaire : BACHA Soumya
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-10-09
    FIN DE L’ENQUETE : 2019-12-09
    Reste : 2 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA 21477 ISO 16904:2016 IDT 75.180.01 Industries du pétrole et du gaz naturel ? Conception et essais des bras de transfert de GNL sur des terminaux terrestres conventionnels
    NA 21478 ISO 20088-3:2018 IDT 75.200 Détermination de la résistance des matériaux d'isolation thermique suite à un refroidissement cryogénique ? Partie 3: Émission sous forme de jet
    NA 21479 ISO 24817:2017 IDT 75.180.20 Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel ? Réparations en matériau composite pour canalisations ? Qualification et conception, installation, essai et inspection
    NA 21480 ISO 27509:2012 +Cor 01 :2013 IDT 23.040.60 Industries du pétrole et du gaz naturel ? Raccordements à brides compactes avec bague d'étanchéité IX
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-10-31
    FIN DE L’ENQUETE : 2019-12-31
    Reste : 24 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA 21481 ISO 15589-2:2012 IDT 75.200 Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Protection cathodique des systèmes de transport par conduites - Partie 2: Conduites en mer
    NA 21482 ISO 28460 :2010 IDT 47.020.30, 75.200 Industries du pétrole et du gaz naturel - Installations et équipements relatifs au gaz naturel liquéfié - Interface terre-navire et opérations portuaires

    CTN 55 : Produits phytosanitaires
    Domaines d'application
    ( Normalisation des noms communs pour les produits phytosanitaires et assimilés y compris les méthodes d?essais Normalisation des pesticides et autres produits agro pharmaceutiques. )
    Secrétaire : MAKI Nour
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-10-30
    FIN DE L’ENQUETE : 2019-12-30
    Reste : 23 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA 18900 EN 12396-1 :1999 IDT 67.040 Aliments non gras - Détermination des résidus de dithiocarbamates et de bisulfures de thiurame - Partie 1 : méthode spectrométrique
    NA 18901 EN 12396-2 :1999 IDT 65.100.01 67.040 Aliments non gras - Détermination des résidus de dithiocarbamates et de bisulfures de thiurame - Partie 2 : méthode par chromatographie en phase gazeuse.
    NA 18902 EN 12396-3 :2000 IDT 65.100.01 67.050 Aliments non gras - Détermination des résidus de dithiocarbamates et de bisulfures de thiurame - Partie 3 : méthode spectrométrique UV utilisant le xanthogénate

    CTN 60 : Energies
    Domaines d'application
    ( Normalisation dans les domaines des applications pacifiques de l'énergie nucléaire et de la protection des personnes contre toute source de rayonnement ionisant et dans le domaine de l'utilisation de l'énergie solaire pour les appareils de chauffage de l'air et de l'eau, la réfrigération, le chauffage de procédés industriels et la climatisation )
    Secrétaire : Mostefaoui
    DEBUT DE L’ENQUETE : 2019-11-21
    FIN DE L’ENQUETE : 2020-01-21
    Reste : 45 jours

    Référence.PN

    Source Documentaire

    Parenté

    ICS

    Intitulé du PN

    NA ISO 16638-1 ISO 16638-1 2017 IDT 17.240 Radioprotection - Contrôle et dosimétrie interne des éléments spécifiques - Partie 1 : Inhalation de composés d'uranium - Radioprotection - Contrôle et dosimétrie interne des éléments spécifiques - Partie 1 : inhalation de composés d'uranium
    NA ISO 15382 ISO 15382 2017 IDT 13.280 Radioprotection - Procédures pour la surveillance des doses au cristallin, à la peau et aux extrémités.
    NA ISO 7503-3 ISO 7503-3: 2016 IDT 13.280 Mesurage de la radioactivité -- Mesurage et évaluation de la contamination de surface -- Partie 3: Étalonnage de l'appareillage.